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Statuts

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Société de xx, créée en xx, reconnue d’utilité publique en xx.

Dernière validation : xx


Sommaire :

  • Buts et composition de l’association
  • Administration et fonctionnement
  • Dotation et ressources annuelles
  • Modification des statuts et dissolution


I – BUTS ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION


ARTICLE 1.

– L’Association dite “Société d’Histoire naturelle de XX

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